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Ce chapitre tente de décrire au sens large dans quel cadre réglementaire évolue la construction des maisons individuelles. Sans être exhaustif, il appelle l'attention des futurs propriétaires sur l'établissement du contrat, sur les textes et documents réglementaires applicables et sur le rôle des assurances.
Grandes lignes du contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture de plans.
Principaux textes réglementaires s'appliquant à la construction d'une maison individuelle avec fourniture de plans.
Normes et règles techniques s'appliquant à la construction de maisons individuelles dans le cadre des "règles de l'art".
Rôle respectif des différentes assurances souscrites avant et après la signature du contrat. |
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